Conférence internationale des Barreaux de tradition juridique commune
Il s’est tenu du 29 novembre au 1er décembre 2023 le 37ème Congrès de CIB (Conférence internationale des Barreaux de tradition juridique commune) à Liège( Belgique), Congrès accueilli par le barreau de Liège-Huy sous le grand thème : « Une justice de qualité… ça vaut le coût! » Pendant ces trois
Doc & Juris Newsletter n°002/2023-Lundi 23 octobre 2023
Chère abonnée, Cher abonné,Professeure, Professeur,Maître,Madame, Monsieur, Nous avons eu l’honneur de vous annoncer, il y a quelques semaines, la remise en ligne de notre site www.docetjuris.com et la Revue juridique qu’il porte. Nous avons à cœur de rendre à nouveau disponibles tous les textes d’articles juridiques déjà publiés sur l’ancien site.
Célébration de 4ans du cabinet OVK Law Firm
OVK Law Firm célébre ses 4 ans
KABOMBO KALAMBAIE Harris
TRAVAUX PUBLIES, La loi n°16/010 du 15 juillet 2016 modifiant et complétant la loi n° 015-2002 portant code du travail : présentation succincte in Doc & Juris, n°002- Décembre 2018, pp30-31
BONDONGA LESAMBO Patrick
TRAVAUX PUBLIES, Conditions et procédure de renouvellement des permis des substances minérales en droit congolais: in Doc & Juris n°002/2018, pp. 16-23. Le réajustement unilatéral des prix de fourniture d’énergie électrique haute tension par la SNEL en vertu d’une décision ministérielle, Lexicologie, juillet 2013. Conditions et procédure de renouvellement des permis de recherche
TSHITENGE MULABA Strelly-Olivier
TRAVAUX PUBLIES, Mécanismes de prélèvement de la T.V.A à l’occasion du Commerce électronique. (www.docetjuris.com) Président de la sous-commission e-commerce dans l’équipe de rédaction de l’avant projet de loi sur le numérique. « la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales annulées dans leurs fors, l’impératif de donner vie à l’inexistant ?»
MUWAWA LUWUNGI Grâce
TRAVAUX PUBLIES, MUWAWA LUWUNGI Grace, « Santé, sécurité et hygiène au travail en RDC», in ICI et AILLEURS, n° 0010-2022, Kinshasa, pp. 102 – 103. VI. BIA BUETUSIWA et MUWAWA LUWUNGI Grace, « La Mise à mort et la résurrection des entreprises publiques en RDC, leur survie en droit OHADA et la
BIA BUETUSIWA
TRAVAUX PUBLIES, Saisine du juge du travail congolais, in Revue du Barreau de Kinshasa/Gombe, n°03/2009, pp.52-62 La rupture du contrat de travail en violation de la loi : Qualifications-Recours-Sanctions, in Revue du Barreau de Kinshasa/Gombe, n°04/2011, pp. 134-170 La qualité de commerçant en droit congolais harmonisé avec le droit OHADA, in Revue du
Gestion des carrières professionnelles et classification des emplois en droit du travail
« Gestion des carrières professionnelles et classification des emplois en droit du travail ». C’est le thème de la dernière session de formation dispensée par Grace Muwawa Luwungi à des cadres des Entreprises congolaises, délocalisé pour cette dernière manche, après Istanbul, à Dubaï.
la CCI Franco-Congolaise a élu son Conseil d’administration et son Bureau
Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire et Élective du vendredi 9 juin 2023, la CCI Franco-Congolaise a élu son Conseil d’administration et son Bureau pour un mandat de 3 ans.Félicitations aux nouveaux administrateurs !