KABOMBO KALAMBAIE Harris
TRAVAUX PUBLIES, La loi n°16/010 du 15 juillet 2016 modifiant et complétant la loi n° 015-2002 portant code du travail : présentation succincte in Doc & Juris, n°002- Décembre 2018, pp30-31
BONDONGA LESAMBO Patrick
TRAVAUX PUBLIES, Conditions et procédure de renouvellement des permis des substances minérales en droit congolais: in Doc & Juris n°002/2018, pp. 16-23. Le réajustement unilatéral des prix de fourniture d’énergie électrique haute tension par la SNEL en vertu d’une décision ministérielle, Lexicologie, juillet 2013. Conditions et procédure de renouvellement des permis de recherche
TSHITENGE MULABA Strelly-Olivier
TRAVAUX PUBLIES, Mécanismes de prélèvement de la T.V.A à l’occasion du Commerce électronique. (www.docetjuris.com) Président de la sous-commission e-commerce dans l’équipe de rédaction de l’avant projet de loi sur le numérique. « la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales annulées dans leurs fors, l’impératif de donner vie à l’inexistant ?»
MUWAWA LUWUNGI Grâce
TRAVAUX PUBLIES, MUWAWA LUWUNGI Grace, « Santé, sécurité et hygiène au travail en RDC», in ICI et AILLEURS, n° 0010-2022, Kinshasa, pp. 102 – 103. VI. BIA BUETUSIWA et MUWAWA LUWUNGI Grace, « La Mise à mort et la résurrection des entreprises publiques en RDC, leur survie en droit OHADA et la
BIA BUETUSIWA
TRAVAUX PUBLIES, Saisine du juge du travail congolais, in Revue du Barreau de Kinshasa/Gombe, n°03/2009, pp.52-62 La rupture du contrat de travail en violation de la loi : Qualifications-Recours-Sanctions, in Revue du Barreau de Kinshasa/Gombe, n°04/2011, pp. 134-170 La qualité de commerçant en droit congolais harmonisé avec le droit OHADA, in Revue du
Gestion des carrières professionnelles et classification des emplois en droit du travail
« Gestion des carrières professionnelles et classification des emplois en droit du travail ». C’est le thème de la dernière session de formation dispensée par Grace Muwawa Luwungi à des cadres des Entreprises congolaises, délocalisé pour cette dernière manche, après Istanbul, à Dubaï.
la CCI Franco-Congolaise a élu son Conseil d’administration et son Bureau
Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire et Élective du vendredi 9 juin 2023, la CCI Franco-Congolaise a élu son Conseil d’administration et son Bureau pour un mandat de 3 ans.Félicitations aux nouveaux administrateurs !
Bia Buetusiwa a siégé au Jury de la Finale nationale pour la sélection des trois meilleurs étudiants de la RDC en Droit OHADA
Samedi 10 juin 2023 à l'Université Catholique du Congo à son campus de Limete à 10h00 heures, Hervé-Michel Bia Buetusiwa a siégé au Jury de la Finale nationale pour la sélection des trois meilleurs étudiants de la RDC en Droit OHADA. Deux duels ont eu lieu pour choisir deux de
Formation sur préparation à la retraite et assurance avec Grace Muwawa
Grace Muwawa Luwungi poursuit la formation des cadres des entreprises publiques à Instsnbul avec le Deuxième module « Préparation à la retraite et assurance ».
World Association of Mining Lawyers 2023
Patrick BONDONGA et strelly-Olivier Tshitenge ont participé à la Conférence annuelle de la World Association of Mining Lawyers au Grand Hotel Schloss Bensberg près de Cologne et de Frankfurt. Maître Tshitenge est intervenu dans le Panel qui a traité de la question du financement du secteur minier dans les pays